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Mentions légales selon § 5 TMG et § 55 al. 2 RStV

Bavricon SystemsMarco ConsalviLange Straße 3689537 Giengen an der BrenzAllemagne


Contact:

Tél. : 0178 9106562

Courriel : support@bavricon.com


Enregistrement de l'entreprise : Conformément à l'article 14 de la loi allemande sur la réglementation du commerce (GewO), auprès de la ville de Heidenheim. Numéro d'entreprise : (sera communiqué dès que possible)


Autorité de contrôle : Non applicable / Aucune obligation de contrôle spécifique

Responsable du contenu selon § 55 al. 2 RStV : Marco Consalvi, adresse ci-dessus


Remarque selon le § 19 UStG : en tant que propriétaire d'une petite entreprise, aucune taxe de vente n'est facturée.

 

La Commission européenne met à disposition une plateforme de résolution des litiges en ligne (RLL) : https://ec.europa.eu/consumers/odr/

Vous trouverez notre adresse e-mail ci-dessus dans les mentions légales. Nous ne sommes ni obligés ni disposés à participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage des consommateurs.